Naissance à MONTAULIN le 14 juillet , un jour déterminant pour la Nation et ses citoyens .
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Communauté SEINE-BARSE : précipitation délibérative chronique
(06/05/2011
publié dans : Communauté SEINE BARSE
)
Le conseil communautaire vient de se réunir les 12 et 28 avril à son siège en mairie de LUSIGNY/BARSE . J'y étais , hélas le seul constituant d'un public admissible mais mal informé des travaux ... -
Intercommunalité : le printemps des mamours et .....des allergies
(05/05/2011
publié dans : Intercommunalité
)
Selon la presse locale , demain il fera grand jour pour les communautés de communes auboises , car se réunira la commission départementale de la coopération intercommunale ( CDCI ) appelée à ...
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- : Le blog de montaulinfo.over-blog.com
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- : citoyenneté Droit
- : Pratique et promotion d'actions citoyennes dans la commune de MONTAULIN et le département de l'AUBE . Notamment : étude et critique de gestion des collectivités administratives ( finances , impôts , équipement , urbanisme , environnement )
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- : 14/07/2010
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CGCT : Code Général des Collectivités Territoriales ( DALLOZ annoté de jurisprudence et bibliographie )
CA : Code Administratif
CU : Code de l'Urbanisme
CE : Code de l'Environnement
CGPPP : Code Général de la Propriété des Personnes Publiques
CADA : Commission d'Accès aux Documents Administratifs
TA : Tribunal Administratif
CAA : Cour Administrative d'Appel
CE : Conseil d'Etat
AJDA : Revue hebdomadaire d'actualité juridique de droit administratif ( DALLOZ )
GAZETTE : Revue hebdomadaire des collectivités territoriales
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Rapport au Conseil Général sur les transports scolaires ( session du 9/7/2010 )
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